1. Informations générales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.smartdps.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1.1 Propriétaire du Site

SmartDPS
Siège social : [69 avenue Léon Blum, Antony 92160]
RCS [80765663200039]
Email : [info@smartdps.fr]
Directeur de la publication : [Olivier Roecker]

1.2 Hébergeur

Le site est hébergé par : [OVH]
Adresse : [2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France]

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.smartdps.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, logos, graphismes, sont la propriété exclusive de SmartDPS, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou publication, totale ou partielle, des contenus du site est interdite sans autorisation préalable.

4. Protection des données personnelles

SmartDPS s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du site www.smartdps.fr, soient conformes à la réglementation en vigueur, notamment le RGPD. Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées à SmartDPS et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

Pour toute demande d’accès, de rectification ou de suppression de vos données, veuillez contacter : [info@smartdps.fr].

5. Cookies

Le site www.smartdps.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité] https://www.smartdps.fr/politique-de-confidentialite/

6. Responsabilité

SmartDPS s’efforce de fournir sur le site www.smartdps.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des omissions, inexactitudes, ou carences dans la mise à jour.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.smartdps.fr est soumis au droit français. Les tribunaux compétents de [Nanterre] sont seuls compétents.